La » Demande de PAP » est en format PDF modifiable. Une fois complétée, merci de l’enregistrer sous la forme » NOM Prénom Demande de PAP » et de l’envoyer, avec l’ensemble des bilans, en format PDF, à madame Laurent Brissaud à l’adresse suivante : ce.sms-valdoie.dsden90@ac-besancon.fr
Attention, les documents du LPI ne sont pas à nous faire parvenir.
Le PAP devient effectif seulement après avoir été validé par le médecin scolaire.
Renouvellement de PAI :
Formulaire de reconduction PAI 2025-2026
Cas 1 : pas de changement (ni d’école, ni de protocole) : le médecin qui suit l’enfant n’aura qu’à signer la reconduction et joindre une nouvelle ordonnance le cas échéant.
Cas 2 : changement de protocole et/ou d’école : le médecin complète le protocole (modèle du site EDUSCOL ou son propre modèle) en précisant les modalités pour l’école, qui doivent être suffisamment claires pour être applicables en situation d’urgence. Vous le faites signer à tous ceux qui sont concernés : parent(s), directeur(trice), enseignant(e), périscolaire, AESH, …
Dans tous les cas, s’il y a des médicaments : les parents fournissent une ordonnance valide (moins d’1 an) et les médicaments en vérifiant la date de péremption (une trousse d’urgence à l’école et une au périscolaire si l’enfant le fréquente). Merci de vérifier que la trousse d’urgence comporte bien les médicaments indiqués dans le protocole et d’indiquer le lieu de stockage de la (des) trousse(s) dans le tableau de reconduction joint (ou sur le PAI en cas de nouveau protocole).
– précisions PAI POUR LES ÉCOLES MATERNELLES :
La PMI s’occupe toujours des PAI de PS et MS.
En ce qui concerne les GS :
– si un PAI a été validé précédemment par la PMI, merci de d’envoyer copie de celui-ci avec la feuille de reconduction signée de tous et la nouvelle ordonnance à cette adresse : ce.sms-valdoie.dsden90@ac-besancon.fr
– si c’est une première demande de PAI, vous trouverez via le lien ci-dessous les formulaires à compléter, en fonction de la pathologie, par le médecin traitant et à signer de tous
Vous trouverez :
– le formulaire de demande de PAI : PAI parties1et2_avec coordonnées DSDEN90
– les fiches par pathologie, à joindre à la demande, sur le site Eduscol : https://eduscol.education.fr/1207/la-scolarisation-des-enfants-malades
Retrouvez les documents concernant l’accompagnement des élèves dans leur scolarité dans les différents onglets.
Procédure Covid au 30.11.2021 :
Procédure de gestion cas COVID19 ARS-Rectorats du 30-11-2021
Annexe 2 : Attestation sur l’honneur pour élève présentant des symptômes
Le film annuel des directeurs d’école document Éduscol
L’école primaire dans l’éducation nationale
Les principes fondamentaux du service public d’éducation
L’organisation territoriale de l’éducation nationale
L’EPLE et l’école
L’éducation prioritaire
La vie de l’école
Règlement départemental des écoles 2018 – Novembre 2018
Les instances de l’école
Les intervenants extérieurs sur temps scolaire
L’utilisation des locaux scolaires
Distribution des documents des associations de parents d’élèves
La communauté éducative
Les personnels enseignants
Note d’information Responsabilité des enseignants
Les parents
L’école et les parents
Sites et blogs en milieu scolaire
Comment réagir en cas d’attaque terroriste ?
Organiser un confinement-annexe 2
L’école et les collectivités territoriales
Collectivités territoriales et EPCI
Les compétences de l’État et des communes pour l’enseignement primaire
La caisse des écoles
Le transport scolaire
Les activités périscolaires
Le service d’accueil
Les partenaires de l’école
Qu’est-ce qu’un partenariat ?
Les associations partenaires de l’éducation nationale
L’association sportive
La coopérative scolaire
Annexe 1 – Calendrier affectation 6ème 2025
Annexe 2 – Langues et formations proposées en 6ème
Annexe 3 – Note aux représentants légaux 2025
Note d’information aux familles SI américain 2025
Dossier de candidature SIA vierge 2025
Note d’information aux familles SI allemand 2025
Dossier de candidature SI allemand vierge 2025
Note d’information aux familles CHAM Pergaud 2025
Note d’information aux familles CHAM Rimbaud 2025
Dossier de candidature CHAM 2025
Le contrôle de l’assiduité
Note de service départementale école relative à l’assiduité scolaire
Écoles élémentaire et maternelle:
Présentation de la commission départementale relative à l’assiduité scolaire
Schéma de procédure absentéisme école
Courrier absentéisme école signé
Dispositifs et structures d’appuis contre l’absentéisme :
Sommaire de l’annuaire des dispositifs et structures d’appuis mises en place
Annuaire des dispositifs et structures d’appuis mises en place
La protection de l’enfance
Protocole national de soins école et eple
La scolarisation des élèves en situation de handicap
L’accompagnement des élèves à besoins éducatifs particuliers
La protection de l’enfance document eduscol
Protocole de signalement : enfant en danger
Fiche signalement : enfant en danger (IP)
Rencontre entre le juge aux affaires familiales et l’Éducation Nationale
Échange entre le parquet et l’éducation nationale
Présentation du pôle enfance du conseil départemental 90
Présentation de la DEFP- Nov 2018-
Présentation du PPE aux directeurs d’école – oct 2018
Partenariat Éducation nationale Justice :
Note d’information sur le partenariat Education nationale et la Justice
Convention DSDEN-CD90 du 13 mars 2020
Convention départementale de partenariat entre l’Éducation nationale et la Justice signée
Inscription et admission
Circulaire inscriptions maternelle 2019
Note relative à l’organisation du parcours scolaire RS 2024
Fiche de liaison ECOLE IEN
Fiche de poursuite de scolarité
Vaccination
Informations Vaccinations obligatoires – 2021
Les ELCO, enseignement des langues et cultures d’origine
ELCO Rentrée 2019 – Courrier directeurs
Formulaire d’inscription ELCO-EILE destiné aux parents-RS 2019
Modalités de fonctionnement UPE2A-2017-2018
Plaquette UPE2A 2018-2019
Le département est découpé en 3 circonscriptions :
– Territoire de Belfort Nord
– Belfort ville
– Territoire de Belfort Sud
Cliquez sur la carte pour l’agrandir.