Le contrôle de l’assiduité
Note de service départementale école relative à l’assiduité scolaire
Écoles élémentaire et maternelle:
Présentation de la commission départementale relative à l’assiduité scolaire
Schéma de procédure absentéisme école
Courrier absentéisme école signé
Dispositifs et structures d’appuis contre l’absentéisme :
Sommaire de l’annuaire des dispositifs et structures d’appuis mises en place
Annuaire des dispositifs et structures d’appuis mises en place
La protection de l’enfance
Protocole national de soins école et eple
La scolarisation des élèves en situation de handicap
L’accompagnement des élèves à besoins éducatifs particuliers
La protection de l’enfance document eduscol
Protocole de signalement : enfant en danger
Fiche signalement : enfant en danger (IP)
Rencontre entre le juge aux affaires familiales et l’Éducation Nationale
Échange entre le parquet et l’éducation nationale
Présentation du pôle enfance du conseil départemental 90
Présentation de la DEFP- Nov 2018-
Présentation du PPE aux directeurs d’école – oct 2018
Partenariat Éducation nationale Justice :
Note d’information sur le partenariat Education nationale et la Justice
Convention DSDEN-CD90 du 13 mars 2020
Convention départementale de partenariat entre l’Éducation nationale et la Justice signée