Dispositions générales
Le cadre général du service des instituteurs et professeurs des écoles est défini par le décret n° 2008-775 du 30 juillet 2008. La circulaire n° 2013-019 du 4-2-2013 parue au BO N°8 du 21 février 2013 en actualise l’organisation générale du service des enseignants du premier degré.

La semaine scolaire compte 24 heures d’enseignement. 108 heures annuelles sont consacrées aux relations avec les familles et à différents travaux d’organisation, de concertation, de soutien et de formation. De plus, le calendrier scolaire prévoit 2 demi-journées de pré-rentrée, soit 6h et une journée de solidarité (lundi de Pentecôte), soit 6h supplémentaire. Ces 12h complètent les 108h.
Les 108 heures annualisées sont réparties comme suit :

Quotité de travail	100%	75%	50%	PES à 50%	PES à 100%
Activités pédagogiques complémentaires (APC)	36h	27h	18h	18h	0
Animation pédagogique, formation continue	18h	15h	9h	6h	18h
Travaux en équipes pédagogiques (conseils des maîtres de l’école et des conseils des maîtres de cycle) Élaboration d’actions visant à améliorer la continuité pédagogique entre les cycles et la liaison entre l’école et le collège Relations avec les parents Élaboration et suivi des projets personnalisés de scolarisation des élèves en situation de handicap	48h	36h	24h	12h	36h
Conseils d’école	6h	4h	4h	6h	6h
TOTAL	108h	81h	54h	42h	60h

Le directeur ou la directrice ne participe pas aux APC de son école, sauf s’il le souhaite (Art.L.411-2.-VI).

La saisie des réponses des élèves d’une classe dans le cadre des évaluations repères ouvre droit à un allègement annuel de 6h00.

Au cours de l’année, les enseignants renseignent une fiche individuelle de suivi des 108h qui sera conservée dans le cahier journal afin de favoriser une lecture précise des actions entreprises en cohérence avec les textes officiels et le projet d’école.

Une proposition de fiche individuelle de suivi des heures effectuées hors enseignement est jointe à ce vade-mecum.